J.O. Numéro 87 du 13 Avril 2002
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Texte paru au JORF/LD page 06579
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Arrêté du 15 mars 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0210021A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire en date du 15 mars 2002, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
M. Marc Zimmermann, centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire.